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Conditions de contrat

Conditions USP-Assurances 3b,

  • Conditions générales contractuelles pour le contrat d'épargne Gemma dans le cadre du pilier 3b, contrat G7007 (USP - Swiss Life) >>> PDF

  • Conditions pour les assurances d'épargne et de risque Sementis dans le cadre du pilier 3b, Contrat D0050, Plan S10, S20 und S30 (USP - Swiss Life)
    >>> PDF

  • Conditions pour les assurances d'épargne et de risque dans le cadre du pilier 3b, contrat 28369, plans IR3, HR3, TK3 (USP - Swiss Life) >>> PDF

  • Conditions régissant les assurances d'épargne et de risque du pilier 3b, contrat E2674/E2675, plans A3, B3, E3, F3, H3, G3, Z3 (USP - Swiss Life) >>> PDF

Règlement FPAS 2b

  • Règlement FPAS 2008 pour la prévoyance professionnelle plus étendue du 2ème pilier  >>> PDF

  • Règlement FPAS 2001 (Plus aucune nouvelle conclusion possible) >>> PDF
Holzkuh

Réglement CPAS 2a

  • Règlement de prévoyance selon la LPP (1.1.2008)  >>> PDF
  • Autres réglements de la caisse de pension >>>

Assurance globale

  • Tarifs LAA (Agriculture), indemnité journalière et soins médicaux

    Pour ouvrir les tarifs correspondants à votre région de primes, veuillez cliquer sur votre canton. Un fichier PDF contenant les tarifs s'ouvrira. Ensuite veuillez vous référer aux régions de primes comme vous le feriez avec votre caisse maladie.

    2010
    BE  FR  GE  JU  NE  VD  VS

    2009
    BE  FR  GE  JU  NE  VD  VS

    Les tarifs des autres cantons et autres régions de primes sont disponibles en versions allemande sur le site www.sbv-versicherungen.ch

    De plus amples informations sont directement disponibles auprès de l'assurance globale >>>

  • Tarifs LPP (CPAS)

    Les tarifs LPP sont disponibles sur le site internet de la CPAS >>>

Assurance pour auxiliaire

Caisse-maladie Agrisano

  • LAMal: Statuts - Conditions générales d'assurance >>> PDF
  • LCA : Assurances spéciales pour la population agricole (CGA)) >>> PDF

 
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